Catégories

Contrat de vente en ligne

- Conditions générales de vente en ligne

Les coordonnés du représentant légal du site

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l’entreprise ENG & Prodcleaner au capital de 0000 euros dont le siège social est à : LE COUDRAY - BRECTOUVILLE 50.160 Torigny les Villes, tél : 0233053276 ou 0649255626, courriel de contact du site infos@prodcleaner.com, immatriculée au répertoire des métiers de COUTANCES sous le numéro 41032606000051 et code APE 8121Z, sous l’enseigne ENG entreprise nettoyage générale et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site marchand de prodcleaner.com

Prodcleaner est enregistré au CNIL sous le nom du propriétaire Pascal Lemeunier ENG entreprise de nettoyage général sous le numéro: 1809530 v 0 du 09/11/17 par voix de modification

Les propriétaires du site en ligne est :

L’administrateur est sous forme utilisateur avec le nom de domaine prodcleaner.com, est le nom du site marchand de ENG (entreprise de nettoyage général).

Prodcleaner est une enseigne et un sigle commerciale activité parallèle de ENG

Objet 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre prodcleaner et les acheteurs professionnels et particuliers, les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de prodcleaner.com, que l'acheteur soit professionnel ou particulier. L’acquisition d'un produit, matériel, équipement à des fins professionnel et à titre privé, l’acheteur est seul responsable à respecter le mode d’emploi à l’utilisation du ou des produit(s) et du ou des matériel(s) puis des équipements commandé sur le site marchand prodcleaner.com. Toutes détériorations causée, pour cause de non respect de l’utilisation adéquate, ne pourras faire objet à réclamation. Les professionnels et les particuliers pourront s’ils le désir de prendre contact par le biais de la boite courrielle ou par téléphone pour un renseignement ou bien un conseil technique d’ailleurs je le recommande fortement pour les novices « ceux qui ne peuvent savoir les utilisé ». En se qui concerne les équipements ENG - procleaner peut les installaient le jour de livraison avec un coût à la maintenance

Le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. ENG - prodcleaner se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande passée par l'acheteur.  

Caractéristiques des biens et services proposés 

  •         1a) prodcleaner est un établissement revendeur de distributeurs situé sur le territoire de l’hexagone en collaboration avec des groupes en fourniture spécialisé dans le monde du nettoyage. prodcleaner  aura une disponibilité de 30000 références au total a proposé aux professionnels et aux particuliers. Les produits proposé sont ceux disponible ou a disponibilité à la vente. Les articles et produits en rupture de stock seront mis en religat et livré ultérieurement

Les photographies du site marchand prodcleaner.com sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne parfois les couleurs et parfois les aspects, mais la plus part des images proposés sont dans l’exactitude. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles du distributeur. Chaque produit peut faire l’objet sur demande de la fiche technique et de sécurité.

  •         1b) ENG est prestataire de services aux professionnels et aux particuliers dans le domaine du nettoyage de locaux, du bricolage, du jardinage, pour de plus amples renseignements, un site vitrine est a votre disposition puis un question qui est proposé, mais nullement un site de commerce.

Tarifs 

Les prix figurant dans le site marchand de prodcleaner.com sont des prix HT en euros, la T.V.A et à ajouté au TTC au taux de 20% tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits, matériels et équipements dans le cas de changement de statut. ENG se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au site marchand le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. LES PRIX INDIQUES ne COMPRENNENT pas les FRAIS de TRAITEMENT de COMMANDES, de TRANSPORT et de LIVRAISON pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après en sus à cet effet. 

Les prix figurant dans le site marchand de prodcleaner.com, sont  pratiqué pour les professionnels du nettoyage, de la santé, les restaurateurs, les agroalimentaires, les commerçants, les artisans, les grands comptes puis tous les autres corps de métiers et pour ne par les oubliés les particuliers.

Aire géographique 

  •         1a)  La vente en ligne des produits, des matériels puis des équipements présentés dans le site marchand prodcleaner.com est réservée aux acheteurs qui résident en France et pour les livraisons seront faite par ENG, plus précisément à le grand ouest soit un rayon de 400 KMs  
  •         2b) Les prestations services sont limitées à 100km rayon et pour les autres soit Calvados, Orne, Mayenne, Ille et vilaine

Commandes 

Toutes réclamations sera retenu dans un délai de 24 heures, à l'instant de livraison, passer se délais il ne sera plus possible de faire quoi se soit.

Pour les échangent il sera possible que dans le cas d'une erreurs propre au site exemple "référence erronée, erreur de produit". Dans le cas contraire ou le client se trompe, n'arrive pas a utilisation et n'en veux plus, il n'y aura pas de réclamation possible, sauf cas exceptionnel un échange pourra se faire par un article de la même fonction. Le prix de l'échange sera soit en complément de facture pour la différence du prix, en utilisant le rib pour un virement ou bien en remboursement la différence du prix.

La T.V.A et applicable a la commande globales (regrouper et réparti à l’ensemble des livraisons). Pour les commandes inférieures à 100 € HTla T.V.A et applicable par site livré pour la zone grand ouest pour le reste de l’éxagone au tarif transporteur sera appliquée sur facture. Ceci est destiné aux professionnels et particuliers.

Les acheteurs, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement: S’identifié en donner son  adresse mail ou par son identifiant, ou de s’inscrire en remplissant la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées; « nom, prénom, adresse, téléphone fixe et portable, adresse mail» ENG – prodcleaner.com ne demandera en aucun cas les codes confidentiels et codes d’accès. 

La commande se fait en 5 étapes: 1° constitué un panier, 2° adresse de livraison, 3° mode de paiement, 4° validation commande, 5° vérification et validation,

Sélectionné et validé pour mettre l’article dans le panier, automatiquement transféré en bon de commande. Valider sa commande après l'avoir vérifiée; Effectuer le paiement dans les conditions prévues;  Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée sous réserve du paiement accepté puis l’avancement de la commande.

Le(s) mode(s) de paiement « Chèques, Virement, Paypal

Le(s) mode(s) de paiement proposés, 3 modes possible un lent et un rapide puis un sécurisé, il va de soit pour les livraisons. Les types de paiement ENG- prodcleaner se réserve de modifier ses modes de paiement à tout moment pour des causes d’impayé ou par l’évolution du site marchand. Actuellement les paiements peuvent se faire par Chèque ou par Virement puis par Paypal & payplug. Il faut savoir par chèque c’est le moyen le plus long à la transaction, par virement l’équivalent de la CB sauf la transaction se faire entre compte bancaire à compte bancaire puis Paypal la transaction se fait à Paypal avec un coût de 3.4% + 0.25cts à chaque transactionfaite . Les coordonnéesbanque du site marchand est ‘IBAN 76FR 1142 5002 0008 0013 7136 265 – BIC  CEPAFRPP142, domiciliation caisse d’épagne à Vire Calvados dont le titulaire est ENG Pascal Lemeunier

Rétractation 

  •         Les acheteurs, personnes physiques (non professionnels), bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours (14 jours) à compter du lendemain de la commande pour annulé par simple courriel électronique et faire la demande du remboursement immédiatement  après vérification du versement, dans le cas contraire la demande ne sera pas pris en compte, dans le cas ou le paiement est effectué faire le retour total ou partiel de la commande si cette dernière est expédié, à l’ensemble des produits, des matériels ou des équipements à réception de la marchandise au vendeur. Pour  l’échanger ou le rembourser est sans pénalité, à l'exception des frais de retour ou de récupération à la charge de l’acheteur. Modalités de paiement le prix est exigible à la commande.

Dès le délai des 14 jours (quatorze jours) expirer ne peut être demandé ou réclamer pour quelques raisons que se soit. Les erreurs de choix du produit il n’y aura pas de retours ni d’échange accepté, sauf pour erreur de produit a la référence « exemple produit commandé sur la référence x mais produit sous la référence y ». Pour le matériel commandé il ne sera pas possible de demandé un retour ou un enlèvement de ce dernier pour cause technique (pas savoir l’utilisé) car le paragraphe OBJET il stipulé que le client peut avoir un conseil technique ou un renseignement

  •         Les acheteurs personnes morales (professionnels) hors personnes physiques, pourrons  se rétracter en totalité ou bien partiel par le biais d’échange ou par la restitutiontotal ou bien partiel avec une pénalitéde 20% sur la totalité de la commande restituée, à l'exception des frais de retour ou de récupération à la charge de l’acheteur. Modalités de paiement Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par chèque ou bien par virement puis Paypal & payplug; ils seront réalisés par le biais de votre personne et de votre libre choix ainsi que votre responsabilité, puis les commandes seront validées par ENG – prodcleaner  dès lors l’acceptation et l’encaissement sur compte à la banque. Sauf une exception pour Paypal la transaction sera prise immédiatement en compte

Dans le futur et a l’avancement du temps le paiement s’effectuera par CB sous protection du système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Prochainement "quelque mois" les paiements pourrons se faire directement en banque du propriétaire du site soit la caisse d'épargne < compte professionnel > 

Livraisons et modalités

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits, les matériels ou bien les équipements ont étais livrer a l’adresse du destinataire du bon commande et de facturation. ENG – prodcleaner ne peut être retenu responsable des agréments causé par son distributeur.

En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de deux jours à compter de la livraison. Si les livraisons sont effectuer par le soin de ENG – prodcleaner  la livraison sera automatiquement vérifiée chez le client pour les consommables et pour se qui concerne les équipements matériels seront vérifiéent  et tester sur place en suite accord et acceptation de la livraison par un paraphé. Pour ce cas: ou le refus soit fait, ENG – prodcleaner se réserve 15%  sur la totalité restituée.

Les délais de livraison prennent en compte la gestion de la commande, la période de paiement, la préparation de la commande et la livraison est donc de 15 jours(quinze jours) à compter du règlement jour +1,  si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié ou trouvé une solution a se litige, dans le cas ou ses annulé l'acheteur est remboursé sans frais.  

Garantie  

Tous les matériels et équipements fournis par le revendeur « ENG - prodcleaner » bénéficient de la garantie, constructeur et distributeur, légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un matériel ou équipement vendu, il pourra être retourné au revendeur « ENG – prodcleaner » ou par enlèvement par le revendeur qui le transmettra au distributeur. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : ENG – prodcleaner à l’intention de Pascal Lemeunier, Le Coudray, 50160 Brectouville, dans le délai de quinze jours (15 jours) de la livraison hors garantie. En se qui concerne les produits d’entretien et de nettoyage n’ont pas de garantie spécifique.  

Responsabilité  

Le revendeur « ENG – prodcleaner », dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle tous les éléments du site de prodcleaner.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de E.N.G entreprise de nettoyage général

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de ENG – procleaner.com

Données à caractère personnel  

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978,. ENG – prodcleaner, se donne le droit de détruire toutes informations d’autrui qui pourrai nuire à sa liberté. Toutes personnes qui demande par mail ou par courrier ou bien par téléphone d’effacement de ces coordonnés fourni du demandeur seront mis à exécution immédiatement. 

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à ENG - prodcleaner. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 00/00/0000 enregistrée sous le numéro 1809530v0

Archivage ? Preuve 

ENG archivera les factures sur un support fiable ou papier et durable pour une durée de 10 ans pour le marchand et la durée de la garantie au plus 5 ans pour l’acheteur, constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés ou papier de ENG seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.  

Règlement des litiges  

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Coutances.  

CGVA sont constituée en date du 15 JUIN 2017

en lieu du siège social. Brectouville